L\u2019un des moments qui surprennent le plus les acheteurs lorsqu\u2019ils commencent \u00e0 examiner la documentation d\u2019un bien immobilier en Espagne est de d\u00e9couvrir que sa superficie n\u2019est pas toujours la m\u00eame selon le document consult\u00e9.<\/p>\n
La villa qu\u2019ils viennent de visiter peut avoir, dans la r\u00e9alit\u00e9, environ 200 m\u00b2 construits. Les informations cadastrales peuvent indiquer 175 m\u00b2 et, lorsqu\u2019un extrait du Registre foncier est demand\u00e9, la superficie inscrite peut ne repr\u00e9senter que 150 m\u00b2.<\/p>\n
La premi\u00e8re r\u00e9action est g\u00e9n\u00e9ralement assez logique : laquelle de ces trois superficies est la bonne ?<\/p>\n
La r\u00e9ponse est que la question ne peut pas toujours \u00eatre r\u00e9solue simplement en choisissant l\u2019un de ces trois chiffres. Dans une transaction immobili\u00e8re, la r\u00e9alit\u00e9 physique du bien, sa description cadastrale et sa description au Registre foncier peuvent coexister, et les diff\u00e9rences entre elles peuvent avoir des origines et des cons\u00e9quences tr\u00e8s diff\u00e9rentes.<\/p>\n
Cette situation est relativement fr\u00e9quente dans certaines zones du nord de la Costa Blanca, comme J\u00e1vea, D\u00e9nia, Moraira ou Benissa, o\u00f9 une part importante du parc immobilier est compos\u00e9e de propri\u00e9t\u00e9s ayant fait l\u2019objet de r\u00e9novations, d\u2019extensions et de modifications au cours de plusieurs d\u00e9cennies.<\/p>\n
C\u2019est pourquoi, avant d\u2019acheter un bien immobilier, il ne suffit pas de conna\u00eetre le nombre de m\u00e8tres carr\u00e9s indiqu\u00e9 dans l\u2019annonce. Il est important de comprendre d\u2019o\u00f9 vient cette superficie et de v\u00e9rifier si la documentation disponible raconte r\u00e9ellement la m\u00eame histoire que le bien que l\u2019on visite.<\/p>\n
Pour bien comprendre la question, il faut commencer par distinguer trois notions qui sont li\u00e9es entre elles mais qui n\u2019ont pas exactement la m\u00eame fonction.<\/p>\n
La premi\u00e8re est la r\u00e9alit\u00e9 physique du bien<\/strong>, c\u2019est-\u00e0-dire ce qui existe r\u00e9ellement sur la parcelle. Une propri\u00e9t\u00e9 peut comprendre une maison principale, une piscine, une terrasse couverte, un garage, une cuisine ext\u00e9rieure, un logement ind\u00e9pendant pour les invit\u00e9s ou diff\u00e9rentes extensions r\u00e9alis\u00e9es au fil du temps.<\/p>\n La deuxi\u00e8me est la r\u00e9alit\u00e9 cadastrale<\/strong>. Le Cadastre espagnol contient des informations descriptives et graphiques sur les biens immobiliers, notamment les parcelles, les constructions, leurs usages et leurs superficies. Cependant, le fait qu\u2019une construction apparaisse au Cadastre ne signifie pas, \u00e0 lui seul, que sa situation urbanistique ou son inscription au Registre foncier soient enti\u00e8rement r\u00e9gularis\u00e9es.<\/p>\n La troisi\u00e8me est la r\u00e9alit\u00e9 du Registre foncier<\/strong>, c\u2019est-\u00e0-dire la description inscrite au Registro de la Propiedad<\/em>. On y trouve notamment le propri\u00e9taire du bien, certaines charges et certains droits inscrits, ainsi que la description enregistr\u00e9e de la propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n Pour une propri\u00e9t\u00e9 relativement r\u00e9cente et correctement document\u00e9e, il est fr\u00e9quent que ces trois r\u00e9alit\u00e9s soient raisonnablement coh\u00e9rentes.<\/p>\n Pour les propri\u00e9t\u00e9s plus anciennes, la situation peut \u00eatre diff\u00e9rente.<\/p>\n De nombreuses propri\u00e9t\u00e9s de la Costa Blanca ont \u00e9t\u00e9 construites il y a vingt, trente, quarante ans ou davantage, et ont \u00e9volu\u00e9 avec les besoins de leurs propri\u00e9taires successifs.<\/p>\n Une villa qui faisait initialement 130 m\u00b2 peut ensuite avoir b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 de la fermeture d\u2019une terrasse, de la cr\u00e9ation d\u2019une chambre suppl\u00e9mentaire, d\u2019un porche, de la transformation d\u2019un garage en espace habitable ou encore d\u2019une extension de l\u2019\u00e9tage principal.<\/p>\n Certaines de ces interventions ont \u00e9t\u00e9 correctement autoris\u00e9es et ensuite incorpor\u00e9es dans l\u2019ensemble de la documentation correspondante. D\u2019autres peuvent n\u2019appara\u00eetre que dans certains registres ou documents. Certaines, enfin, peuvent ne jamais avoir \u00e9t\u00e9 formellement d\u00e9clar\u00e9es.<\/p>\n Des diff\u00e9rences peuvent \u00e9galement appara\u00eetre sans qu\u2019aucune extension n\u2019ait \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e, simplement parce que la propri\u00e9t\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 mesur\u00e9e diff\u00e9remment \u00e0 l\u2019origine. Les techniques actuelles de mesure, la cartographie et la g\u00e9or\u00e9f\u00e9rence permettent aujourd\u2019hui de d\u00e9crire de nombreuses parcelles et constructions avec une pr\u00e9cision bien sup\u00e9rieure \u00e0 celle d\u2019il y a plusieurs d\u00e9cennies.<\/p>\n Une diff\u00e9rence de superficie ne signifie donc pas automatiquement qu\u2019il existe une infraction urbanistique ou que la vente ne peut pas avoir lieu.<\/p>\n L\u2019important est de d\u00e9terminer pourquoi cette diff\u00e9rence existe<\/strong>.<\/p>\n L\u2019extrait du Registre foncier est l\u2019un des premiers documents qui doivent \u00eatre examin\u00e9s lors de l\u2019analyse d\u2019un bien immobilier, mais en faire l\u2019unique source d\u2019information peut donner un faux sentiment de s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n Imaginons qu\u2019un bien dispose de 160 m\u00b2 inscrits au Registre foncier alors que, physiquement, le b\u00e2timent semble manifestement beaucoup plus grand.<\/p>\n La diff\u00e9rence peut provenir d\u2019une extension qui n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 inscrite, mais il peut \u00e9galement exister des documents municipaux qui expliquent parfaitement cette situation. De la m\u00eame mani\u00e8re, une construction peut appara\u00eetre au Cadastre sans que cela ne r\u00e9solve automatiquement toutes les questions urbanistiques qui lui sont li\u00e9es.<\/p>\n C\u2019est pourquoi le Registre foncier, le Cadastre et la r\u00e9alit\u00e9 physique doivent \u00eatre analys\u00e9s conjointement.<\/p>\n Lorsqu\u2019il existe des diff\u00e9rences significatives, l\u2019analyse peut \u00e9galement n\u00e9cessiter l\u2019examen d\u2019anciens actes de propri\u00e9t\u00e9, de plans, de permis, de certificats techniques, de dossiers urbanistiques municipaux ou d\u2019informations concernant l\u2019anciennet\u00e9 de certaines constructions.<\/p>\n Une transaction immobili\u00e8re ne devrait pas se transformer, \u00e0 la derni\u00e8re minute, en une course visant \u00e0 corriger toute la documentation.<\/p>\n Il arrive fr\u00e9quemment qu\u2019un acheteur consulte les informations cadastrales d\u2019une propri\u00e9t\u00e9, constate qu\u2019une piscine ou une extension appara\u00eet sur le plan et en conclue que tout est parfaitement r\u00e9gularis\u00e9.<\/p>\n La r\u00e9alit\u00e9 est plus complexe.<\/p>\n Le Cadastre et la mairie exercent des fonctions diff\u00e9rentes, tout comme le Cadastre et le Registre foncier ne sont pas des institutions interchangeables.<\/p>\n Une construction peut \u00eatre int\u00e9gr\u00e9e dans la description cadastrale d\u2019une propri\u00e9t\u00e9 alors qu\u2019il reste n\u00e9cessaire d\u2019\u00e9tudier la mani\u00e8re dont elle a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e, l\u2019autorisation urbanistique dont elle disposait, son anciennet\u00e9 ou encore son statut juridique actuel.<\/p>\n La situation inverse peut \u00e9galement se produire : des documents valables peuvent exister pour certains travaux alors que la description du bien n\u2019a pas encore \u00e9t\u00e9 mise \u00e0 jour aupr\u00e8s de toutes les administrations concern\u00e9es.<\/p>\n Il est donc rarement prudent de tirer des conclusions sur la situation juridique globale d\u2019un bien immobilier \u00e0 partir d\u2019une seule source d\u2019information.<\/p>\n Pas n\u00e9cessairement.<\/p>\n De nombreuses transactions immobili\u00e8res concernent des biens pr\u00e9sentant une certaine diff\u00e9rence entre le Registre foncier, le Cadastre et la r\u00e9alit\u00e9 physique.<\/p>\n La question r\u00e9ellement importante est la suivante : de quel type de diff\u00e9rence s\u2019agit-il et quelles peuvent en \u00eatre les cons\u00e9quences pour l\u2019acheteur ?<\/strong><\/p>\n Une petite divergence provenant d\u2019anciennes m\u00e9thodes de mesure n\u2019est pas comparable \u00e0 la d\u00e9couverte d\u2019une extension importante dont la situation urbanistique n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 \u00e9tudi\u00e9e. De m\u00eame, une question documentaire relativement simple \u00e0 mettre \u00e0 jour n\u2019est pas \u00e9quivalente \u00e0 une construction soumise \u00e0 des restrictions urbanistiques particuli\u00e8res.<\/p>\n Lorsqu\u2019un financement bancaire intervient dans l\u2019op\u00e9ration, certaines divergences peuvent prendre encore plus d\u2019importance, car le bien fera \u00e9galement l\u2019objet d\u2019une expertise et d\u2019un contr\u00f4le documentaire par l\u2019\u00e9tablissement bancaire.<\/p>\n C\u2019est pourquoi ces questions doivent \u00eatre examin\u00e9es avant que la transaction ne soit trop avanc\u00e9e.<\/p>\n L\u2019une des situations les plus inconfortables dans une transaction immobili\u00e8re survient lorsque ces questions sont d\u00e9couvertes apr\u00e8s que l\u2019acheteur et le vendeur ont d\u00e9j\u00e0 n\u00e9goci\u00e9 le prix, sign\u00e9 un contrat d\u2019arrhes et \u00e9ventuellement fix\u00e9 une date pour la signature chez le notaire.<\/p>\n \u00c0 ce stade, toute divergence devient imm\u00e9diatement \u00e9galement un probl\u00e8me de d\u00e9lai.<\/p>\n L\u2019acheteur peut souhaiter obtenir des explications compl\u00e9mentaires avant de signer. Le vendeur peut devoir retrouver d\u2019anciens documents. L\u2019intervention d\u2019un architecte ou d\u2019un technicien peut \u00eatre n\u00e9cessaire. La banque peut demander des informations suppl\u00e9mentaires et le notaire peut avoir besoin de certains documents pour pr\u00e9parer correctement l\u2019acte de vente.<\/p>\n Tout cela est beaucoup plus facile \u00e0 g\u00e9rer lorsque la situation est identifi\u00e9e d\u00e8s le d\u00e9but.<\/p>\n Dans une transaction bien pr\u00e9par\u00e9e, les superficies et la documentation devraient \u00eatre contr\u00f4l\u00e9es pendant la phase d\u2019analyse du bien, lorsqu\u2019il existe encore suffisamment de temps pour d\u00e9terminer l\u2019origine des \u00e9ventuelles diff\u00e9rences et d\u00e9cider si des d\u00e9marches suppl\u00e9mentaires sont n\u00e9cessaires.<\/p>\n Une divergence devient alors une question pouvant \u00eatre g\u00e9r\u00e9e dans le cadre de la transaction plut\u00f4t qu\u2019un obstacle d\u00e9couvert de mani\u00e8re inattendue.<\/p>\n Prenons l\u2019exemple d\u2019une villa construite \u00e0 J\u00e1vea dans les ann\u00e9es 1980.<\/p>\n La propri\u00e9t\u00e9 d\u2019origine avait une superficie de 145 m\u00b2. Par la suite, une partie de la naya<\/em> a \u00e9t\u00e9 ferm\u00e9e, un espace pour les invit\u00e9s a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 \u00e0 proximit\u00e9 du garage et une piscine a \u00e9t\u00e9 construite.<\/p>\n Aujourd\u2019hui, la propri\u00e9t\u00e9 dispose physiquement d\u2019environ 200 m\u00b2.<\/p>\n Le Cadastre refl\u00e8te approximativement 180 m\u00b2, car certains de ces travaux ont \u00e9t\u00e9 ajout\u00e9s ult\u00e9rieurement \u00e0 ses donn\u00e9es, tandis que le Registre foncier continue \u00e0 d\u00e9crire la propri\u00e9t\u00e9 presque comme elle apparaissait dans l\u2019acte initial.<\/p>\n \u00c0 premi\u00e8re vue, l\u2019acheteur pourrait penser qu\u2019il n\u2019existe qu\u2019un seul probl\u00e8me : les m\u00e8tres carr\u00e9s ne correspondent pas.<\/p>\n En r\u00e9alit\u00e9, plusieurs questions diff\u00e9rentes doivent \u00eatre pos\u00e9es.<\/p>\n D\u2019o\u00f9 proviennent exactement ces m\u00e8tres carr\u00e9s suppl\u00e9mentaires ? Quand les travaux ont-ils \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9s ? Existe-t-il une documentation municipale ? Est-il possible ou n\u00e9cessaire de mettre \u00e0 jour la description inscrite au Registre foncier ? La parcelle, les b\u00e2timents et les limites correspondent-ils ? Existe-t-il des cons\u00e9quences urbanistiques dont l\u2019acheteur devrait avoir connaissance ?<\/p>\n Ce n\u2019est qu\u2019apr\u00e8s avoir r\u00e9pondu \u00e0 ces questions qu\u2019il devient possible d\u2019\u00e9valuer correctement la situation.<\/p>\n Une analyse correcte ne consiste pas simplement \u00e0 v\u00e9rifier que le nom du vendeur correspond bien \u00e0 celui du propri\u00e9taire inscrit au Registre foncier.<\/p>\n Selon le type de propri\u00e9t\u00e9, plusieurs \u00e9l\u00e9ments peuvent devoir \u00eatre compar\u00e9s :<\/p>\n Toutes les propri\u00e9t\u00e9s ne n\u00e9cessitent pas le m\u00eame niveau d\u2019investigation.<\/p>\n Un logement r\u00e9cent situ\u00e9 dans une promotion correctement document\u00e9e pr\u00e9sente g\u00e9n\u00e9ralement une situation tr\u00e8s diff\u00e9rente de celle d\u2019une villa individuelle de quarante ans ayant connu plusieurs propri\u00e9taires et diverses r\u00e9novations.<\/p>\n L\u2019analyse doit toujours \u00eatre adapt\u00e9e au bien concern\u00e9.<\/p>\n Au cours des derni\u00e8res ann\u00e9es, la l\u00e9gislation espagnole immobili\u00e8re et cadastrale a renforc\u00e9 la coordination graphique entre ces deux institutions.<\/p>\n Lorsque la repr\u00e9sentation graphique cadastrale est incorpor\u00e9e au Registre foncier et que la propri\u00e9t\u00e9 devient coordonn\u00e9e, cela peut permettre de disposer d\u2019un cadre juridique plus clair en ce qui concerne la localisation g\u00e9ographique et les limites de la parcelle.<\/p>\n Il existe \u00e9galement des proc\u00e9dures permettant d\u2019utiliser des repr\u00e9sentations graphiques alternatives lorsque la cartographie cadastrale ne refl\u00e8te pas correctement la r\u00e9alit\u00e9. Ces proc\u00e9dures peuvent cependant n\u00e9cessiter des v\u00e9rifications compl\u00e9mentaires et, lorsque cela est pertinent, l\u2019intervention des propri\u00e9taires des parcelles voisines.<\/p>\n Une fois encore, l\u2019existence d\u2019un m\u00e9canisme juridique permettant de corriger une divergence ne signifie pas qu\u2019il soit souhaitable d\u2019attendre d\u2019avoir achet\u00e9 pour s\u2019en pr\u00e9occuper.<\/p>\n L\u2019acheteur doit savoir ce qu\u2019il acquiert et conna\u00eetre l\u2019\u00e9tat actuel de la documentation avant la r\u00e9alisation d\u00e9finitive de la transaction.<\/p>\n Lorsqu\u2019une propri\u00e9t\u00e9 est annonc\u00e9e avec une superficie de 250 m\u00b2, il est tr\u00e8s facile de comparer ce chiffre \u00e0 celui d\u2019une autre propri\u00e9t\u00e9 de 220 m\u00b2.<\/p>\n Mais la superficie, \u00e0 elle seule, fournit moins d\u2019informations qu\u2019on pourrait le croire.<\/p>\n Avant d\u2019attribuer une valeur \u00e9conomique \u00e0 cette diff\u00e9rence, il convient de comprendre pr\u00e9cis\u00e9ment ce qui est comptabilis\u00e9, comment cette superficie est document\u00e9e et s\u2019il existe une correspondance suffisante entre le bien que vous voyez et celui que vous achetez juridiquement.<\/p>\n Cette question est particuli\u00e8rement importante pour les villas individuelles, qui peuvent comprendre des terrasses couvertes, des sous-sols, des garages, des logements pour invit\u00e9s, des porches ou encore diverses extensions r\u00e9alis\u00e9es au fil du temps.<\/p>\n R\u00e9duire toute l\u2019analyse \u00e0 un seul chiffre peut donc \u00eatre trompeur.<\/p>\n Un bien peut parfaitement constituer un excellent achat m\u00eame lorsqu\u2019il existe une divergence documentaire.<\/p>\n La diff\u00e9rence r\u00e9side dans le fait de la conna\u00eetre avant<\/strong> de signer, d\u2019en comprendre l\u2019origine et de prendre une d\u00e9cision en disposant de toutes les informations pertinentes.<\/p>\n Apr\u00e8s des ann\u00e9es pass\u00e9es \u00e0 travailler avec des acheteurs et des vendeurs \u00e0 J\u00e1vea, D\u00e9nia, Moraira, Benissa et dans l\u2019ensemble de la Costa Blanca Nord, nous avons appris une chose : de nombreuses questions qui semblent complexes lorsque la signature approche \u00e9taient parfaitement g\u00e9rables lorsqu\u2019il restait encore plusieurs semaines.<\/p>\n C\u2019est pourquoi nous consid\u00e9rons que le travail d\u2019une agence immobili\u00e8re ne devrait pas se limiter \u00e0 organiser des visites, n\u00e9gocier le prix et fixer une date de signature.<\/p>\n Bien conna\u00eetre une propri\u00e9t\u00e9 signifie \u00e9galement comprendre sa documentation, identifier d\u2019\u00e9ventuelles incoh\u00e9rences et savoir reconna\u00eetre les situations qui n\u00e9cessitent une analyse juridique ou technique suppl\u00e9mentaire.<\/p>\n L\u2019objectif n\u2019est pas de transformer chaque acquisition en une enqu\u00eate interminable.<\/p>\n Bien au contraire.<\/p>\n Plus une transaction est correctement pr\u00e9par\u00e9e d\u00e8s le d\u00e9part, moins elle devrait r\u00e9server de surprises \u00e0 la fin.<\/p>\n Si vous recherchez une propri\u00e9t\u00e9 \u00e0 J\u00e1vea, D\u00e9nia, Moraira ou Benissa<\/strong>, l\u2019\u00e9quipe de Grupo Garc\u00eda peut vous aider \u00e0 comprendre non seulement les caract\u00e9ristiques commerciales du bien, mais aussi \u00e0 coordonner les informations n\u00e9cessaires afin que vous sachiez clairement ce que vous achetez avant de vous engager dans la transaction.<\/p>\n Oui, notamment pour les propri\u00e9t\u00e9s anciennes qui ont connu des r\u00e9novations, des extensions ou diff\u00e9rentes mises \u00e0 jour documentaires au fil du temps. Une diff\u00e9rence ne signifie pas automatiquement qu\u2019il existe un probl\u00e8me grave, mais il convient d\u2019en d\u00e9terminer l\u2019origine avant l\u2019achat.<\/p>\n Il n\u2019existe pas de r\u00e9ponse universelle, car le Registre foncier et le Cadastre remplissent des fonctions diff\u00e9rentes et la r\u00e9alit\u00e9 physique de la propri\u00e9t\u00e9 doit \u00e9galement \u00eatre prise en compte. La bonne approche consiste \u00e0 comparer la documentation disponible avec le bien lui-m\u00eame et \u00e0 comprendre pourquoi les diff\u00e9rences existent.<\/p>\n Pas n\u00e9cessairement. L\u2019inscription d\u2019une construction au Cadastre ne remplace pas, \u00e0 elle seule, une analyse urbanistique. En cas de doute concernant des extensions, des piscines, des porches ou d\u2019autres constructions, il peut \u00eatre n\u00e9cessaire d\u2019examiner \u00e9galement les dossiers municipaux.<\/p>\n Dans de nombreux cas, oui. L\u2019important est de comprendre la cause de la diff\u00e9rence, d\u2019en \u00e9valuer les cons\u00e9quences et de d\u00e9terminer si une d\u00e9marche doit \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e avant ou apr\u00e8s l\u2019acquisition. Toutes les divergences n\u2019ont pas la m\u00eame importance.<\/p>\n Id\u00e9alement, avant de prendre des engagements contractuels importants et, dans tous les cas, suffisamment longtemps avant la signature d\u00e9finitive. Identifier une divergence suffisamment t\u00f4t permet de l\u2019examiner sereinement ; la d\u00e9couvrir alors qu\u2019une date de signature est d\u00e9j\u00e0 fix\u00e9e peut entra\u00eener des retards et des ren\u00e9gociations inutiles.<\/p>\n En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, il convient d\u2019examiner au minimum l\u2019acte de propri\u00e9t\u00e9, les informations du Registre foncier, les donn\u00e9es cadastrales et la documentation disponible concernant le bien. En pr\u00e9sence de r\u00e9novations ou de divergences importantes, il peut \u00e9galement \u00eatre n\u00e9cessaire d\u2019\u00e9tudier les permis, les dossiers municipaux, les plans ou d\u2019autres documents techniques.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" L\u2019un des moments qui surprennent le plus les acheteurs lorsqu\u2019ils commencent \u00e0 examiner la documentation d\u2019un bien immobilier en Espagne est de d\u00e9couvrir que sa superficie n\u2019est pas toujours la m\u00eame selon le document consult\u00e9. La villa qu\u2019ils viennent de visiter peut avoir, dans la r\u00e9alit\u00e9, environ 200 m\u00b2 construits. 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L\u2019erreur qui consiste \u00e0 consulter uniquement l\u2019extrait du Registre foncier<\/h2>\n
Le Cadastre ne raconte pas non plus toute l\u2019histoire<\/h2>\n
Une diff\u00e9rence peut-elle emp\u00eacher une vente ou un achat ?<\/h2>\n
Le moment du contr\u00f4le est presque aussi important que le probl\u00e8me lui-m\u00eame<\/h2>\n
Un exemple fr\u00e9quent sur la Costa Blanca Nord<\/h2>\n
Que faut-il v\u00e9rifier avant d\u2019acheter ?<\/h2>\n
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\n \u00c9l\u00e9ment<\/strong><\/th>\n Ce qu\u2019il convient de v\u00e9rifier<\/strong><\/th>\n<\/tr>\n<\/thead>\n\n \n R\u00e9alit\u00e9 physique<\/td>\n Les constructions qui existent r\u00e9ellement sur la parcelle et leur superficie approximative<\/td>\n<\/tr>\n \n Registre foncier<\/td>\n Propri\u00e9t\u00e9, description enregistr\u00e9e, superficie inscrite, charges et autres informations pertinentes<\/td>\n<\/tr>\n \n Cadastre<\/td>\n Parcelle, superficie, constructions, usages et repr\u00e9sentation graphique<\/td>\n<\/tr>\n \n Documentation urbanistique<\/td>\n Permis, extensions, dossiers ant\u00e9rieurs et situation urbanistique des constructions lorsque cela est n\u00e9cessaire<\/td>\n<\/tr>\n \n Anciens actes de propri\u00e9t\u00e9<\/td>\n L\u2019\u00e9volution historique de la description du bien<\/td>\n<\/tr>\n \n Informations techniques<\/td>\n Plans, mesures ou certificats lorsqu\u2019il existe des divergences importantes<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<\/div>\n<\/div>\n Le Registre foncier et le Cadastre peuvent \u00eatre coordonn\u00e9s<\/h2>\n
La superficie annonc\u00e9e ne devrait pas \u00eatre le seul chiffre que vous regardez<\/h2>\n
Pourquoi Grupo Garc\u00eda examine ces questions d\u00e8s le d\u00e9but<\/h2>\n
Questions fr\u00e9quentes<\/h2>\n
Est-il normal que le Registre foncier et le Cadastre indiquent des superficies diff\u00e9rentes ?<\/h3>\n
Quelle superficie est la plus importante : celle du Registre foncier ou celle du Cadastre ?<\/h3>\n
Si une construction appara\u00eet au Cadastre, cela signifie-t-il qu\u2019elle est l\u00e9gale ?<\/h3>\n
Puis-je acheter une propri\u00e9t\u00e9 si les m\u00e8tres carr\u00e9s ne correspondent pas ?<\/h3>\n
\u00c0 quel moment faut-il effectuer ces v\u00e9rifications ?<\/h3>\n
Quels documents faut-il demander avant d\u2019acheter une villa sur la Costa Blanca ?<\/h3>\n